Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations
Réparer, rénover ou moderniser des installations de sport et de loisirs pour aider à renforcer les communautés.
Pour sauvegarder en PDF, sélectionner « PDF », puis « Enregistrer au format PDF ». Vous devrez peut-être sélectionner la boîte de dialogue Imprimer ou chercher une option pour imprimer en PDF.
Prochaine date limite
La période de soumission des demandes est fermée
Durée
6 ou 12 mois
Montant octroyé (par année)
Minimum 10 000 $
Maximum 500 000 $
Appuyer le rétablissement de l’Ontario
Le Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations offre du soutien aux organismes sans but lucratif, aux communautés autochtones et aux municipalités dans les secteurs du sport et des loisirs communautaires. Le fonds contribuera à renforcer les communautés en appuyant la réparation, la rénovation ou la modernisation d’installations de sport et de loisirs existantes afin de :
- répondre à un besoin de la communauté locale en prolongeant la vie des installations existantes et en optimisant l’utilisation (p. ex., terrains de jeu, aires de jets d’eau) OU
- répondre aux exigences de santé publique liées à la COVID-19 maintenant et favoriser l’état de préparation futur.
Si votre organisme et votre projet ne sont pas admissibles à du financement du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations, nous vous encourageons à explorer d’autres possibilités de financement offertes par le ministère des Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture, ainsi que par Subventions Ontario.
Définitions
Aux fins du Fonds, les définitions suivantes seront utilisez :
- Loisirs : Activités physiques que l’on pratique pour des raisons de santé et de bien être ou de plaisir, et qui sont centrées principalement sur l’activité humaine.
- Sport : Forme d’activité physique réglementée et organisée à laquelle au moins deux personnes participent. Une telle activité peut être pratiquée sous forme de jeu, de match ou de course, ou sous d’autres formes d’événements.
- Réparation : Réparer ou restaurer une installation pour accroître sa vie utile.
- Rénovation : Mettre à niveau la fonctionnalité d’une installation pour améliorer son utilité.
- Modernisation : Ajouter de nouvelles caractéristiques ou parties pour améliorer la fonctionnalité ou l’efficacité d’une installation.
Planifiez votre demande
Nous encourageons les demandeurs à étudier les questions de la demande du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations avant de remplir leur demande. Le survol de la demande comprend des renseignements importants que vous devrez soumettre au sujet de votre organisme et de votre projet. Il indique aussi les documents qui sont requis, comme les états financiers, les devis, les photos et la preuve de propriété.
Étudiez les questions de la demande de subvention.
Admissibilité
Étudiez les exigences d’admissibilité du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations et la politique d'admissibilité de la FTO pour déterminer si votre organisme est admissible.
Admissibilité de l’organisme
Les organismes qui soumettent une demande de subvention du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations doivent exploiter ou gérer des installations de sport et de loisirs en Ontario qui servent l’ensemble du public, et doivent être une des entités suivantes :
- Un organisme de bienfaisance * ou une fondation publique enregistrés en tant qu'organisme de bienfaisance auprès de l'Agence du revenu du Canada
- Un organisme constitué en société sans but lucratif sans capital-actions dans une province ou un territoire du Canada
- Une communauté de Premières nations, métisse ou inuite ou toute autre communauté autochtone
- Une municipalité
*Les autorités de conservation sont admissibles à soumettre une demande de la source Immobilisations en tant qu’organismes de bienfaisance.
Les organismes qui ne sont pas admissibles sont les suivants :
- Un organisme du gouvernement provincial ou fédéral
- Les organismes qui reçoivent du financement d’autres sources pour le même élément d’un projet d’immobilisations
- Les collèges et les universités qui exploitent des installations de sport et de loisirs
- Les écoles primaires et secondaires qui exploitent des installations de sport et de loisirs
- Les organismes à but lucratif
Exigences relatives aux politiques
Les organismes doivent être conformes aux politiques de la FTO suivantes :
- Politique contre la discrimination
- Politique d'admissibilité (sauf si les exigences du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations diffèrent)
- Politique sur la révocation d'une subvention
- Une seule demande par date limite
- Politique de données ouvertes
- Versement des paiements aux bénéficiaires
- Réaffectation des fonds de subvention
- Politique de reconnaissance
- Politique de transfert de subventions actives
- Subventions d’immobilisations
Exigences relatives aux états financiers
- Les organismes doivent téléverser leurs états financiers préparés les plus récents selon leur date de fin d’exercice et leurs revenus totaux.
- Des renseignements additionnels relatifs à un surplus ou un déficit devront être téléversés, ainsi que les états financiers, si cela est requis.
- Les organismes doivent avoir au moins une année d’antécédents financiers à partir de leur date de constitution en société ou d’enregistrement d’organisme de bienfaisance selon la date de fin d’exercice de leur organisme.
- Les états financiers doivent être approuvés par le conseil d’administration (les ébauches d’états financiers ne sont pas acceptées).
- Les états financiers doivent être préparés dans les 12 mois suivant la fin de l’exercice le plus récent de l’organisme.
Bien que tous les organismes doivent répondre aux exigences de la FTO concernant les états financiers, les municipalités, ainsi que les communautés des Premières nations, métisses ou inuites, ne sont pas obligées de soumettre leurs états financiers avec leur demande de subvention.
Étudiez toutes nos exigences relatives aux états financiersExigences relatives au conseil d’administration
Bien que tous les organismes doivent répondre aux exigences de la FTO concernant le conseil d’administration, les municipalités, ainsi que les communautés de Premières nations, métisses ou inuites ou toutes autres communautés autochtones, ne sont pas obligées de soumettre de renseignements sur leur conseil d’administration avec leur demande de subvention.
Assurez-vous que votre organisme répond à tous les critères suivants :
- Le conseil d’administration de votre organisme doit compter au moins trois membres actifs (les dates de fin de mandat doivent être à la date limite de soumission des demandes de subvention ou après cette date).
- Au moins 50 % des membres du conseil doivent maintenir une relation sans lien de dépendance entre eux. Cela signifie que les membres du conseil d’administration et les membres de la direction ne sont pas mariés ou liés entre eux, ne travaillent pas en tant que partenaires d’affaires ou ne sont pas autrement dans une relation où les intérêts peuvent être compromis.
Exigences relatives aux panneaux pour les municipalités
Les municipalités recevant des subventions de 100 000 $ ou plus devront acheter, produire et installer un panneau ON construit.
- Les panneaux devront être installés une fois que les demandes de subvention seront approuvées et que les Contrats de subvention de la FTO seront signés.
- Les municipalités ayant des coûts de projet de 100 000 $ ou plus seront responsables d’acheter, de produire et d’installer un panneau ON construit en utilisant 10 000 $ alloués dans le total du budget demandé à la FTO
- Examinez les lignes directrices pour le panneau ON construit afin de vous aider à produire le panneau.
Examinez la section coûts de projet pour comprendre comment inclure le coût du panneau exigé dans le total du budget demandé à la FTO.
Exigences relatives à l’organisme et à une subvention
Bien que tous les organismes doivent répondre aux exigences de la FTO concernant les états financiers et le conseil d’administration, les municipalités, ainsi que les communautés de Premières nations, métisses ou inuites ou toutes autres communautés autochtones, ne sont pas obligées de soumettre leurs états financiers ni de renseignements sur leur conseil d’administration avec leur demande de subvention.
Assurez-vous que votre demande de subvention réponde aux critères suivants :
- Toutes les questions, attestations et pièces jointes sont complètes.
- La demande est conforme à la Politique d’admissibilité, sauf si les exigences du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations diffèrent.
- La demande est conforme aux politiques de la FTO.
- La demande est fortement compatible avec vos résultats choisis du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations.
- Fournit les états financiers appropriés selon les revenus totaux et la date de fin d’exercice de votre organisme, conformément aux Exigences relatives aux états financiers.
- Le conseil d’administration est actuel et répond aux exigences de la FTO.
- La FTO n’a aucune préoccupation quant aux antécédents de subventions de la FTO de votre organisme, pour toutes les demandes de subvention passées, qui ont été approuvées ou refusées.
Processus de demande
Consultez la page des dates limites de soumission des demandes. Une fois que le portail en ligne ouvre, vous pouvez commencer la demande.
Le personnel de la FTO examine d’abord votre demande ainsi que les renseignements disponibles dans le site Web et les comptes de médias sociaux de votre organisme. Nous vérifions si votre organisme est admissible à soumettre une demande et si votre demande est complète, et nous examinons votre projet en utilisant les critères d’évaluation du projet. Notre personnel et nos bénévoles locaux expérimentés attribueront une note à votre demande en fonction des critères d’évaluation du projet.
Les bénévoles des équipes d’évaluation des demandes de subvention locales font des recommandations en matière de financement. Le conseil d’administration de la FTO approuve ces recommandations. Apprenez-en davantage sur façon dont nous prenons les décisions relatives aux demandes.
Tous les demandeurs seront informés du statut de leur demande de subvention environ trois mois après la date limite de soumission des demandes.
Les demandeurs approuvés participent à une séance d’orientation obligatoire avec leur chef de programme de la FTO.
On envoie aux demandeurs approuvés un courriel qui inclut leur Contrat de subvention.
- Les subventions sont activées une fois que les contrats de la FTO sont signés et retournés électroniquement.
- Ensuite, pour que la FTO émette le premier versement d’une subvention grâce au transfert de fonds électronique (TFÉ), il faut confirmer les renseignements bancaires de l’organisme dans le portail en ligne de la FTO.
- Rapports et surveillance : En plus des engagements des bénéficiaires requis, les bénéficiaires soumettent un rapport final à la fin du projet. Celui-ci fait état des réalisations relatives au projet.
- Achèvement : Après que le personnel de la FTO a approuvé le rapport final et que le bénéficiaire a rempli les exigences de reconnaissance de la subvention, la FTO émet la portion retenue de la subvention et ferme le dossier de subvention.
- Conformité des bénéficiaires : La FTO procède, au hasard, à une Vérification de la conformité des bénéficiaires. Les dossiers de subventions peuvent être examinés aux fins de conformité à tout moment au cours d’une subvention, ou après la fin de la subvention.
Résultats de la source Immobilisations
Les demandeurs de subvention devront choisir les résultats qui appuient la réparation, la rénovation ou la modernisation d’installations de sport et de loisirs existantes pour répondre à un besoin communautaire local OU aux exigences de santé publique liées à la COVID-19. Choisissez seulement ceux qui s’appliquent au projet pour lequel vous demandez du financement.
Résultats liés à un besoin de la communauté locale
- Optimiser l’utilisation d’une installation – l’utilisation de l’espace est optimisée grâce à des heures, une utilisation ou des taux de participation accrus (p. ex., éclairage de champs extérieurs, cloisons murales de style accordéon).
- Prolonger la durée de vie d’une installation – prolonger la durée de vie fonctionnelle d’une installation (p. ex., toit, CVCA, sièges, fenêtres et portes, mises à niveau électriques).
- Améliorer l’accessibilité d’une installation – accroître l’accessibilité d’installations pour que tout le monde puisse en profiter (p. ex., rampes, salles de bain, ouverture de portes automatisée, ascenseurs).
ou
Résultats liés aux exigences de santé publique
- Accroître la distanciation physique – permettre la distanciation sécuritaire entre les occupants (p. ex., espaces communs plus grands – couloirs, salles de bains, etc., cloisons en plexiglas, élargissement des points d'entrée et de sortie).
- Améliorer la qualité de l'air – améliorer la qualité de l'air dans les espaces communs et les espaces de travail (p. ex., CVCA, filtration de l'air, fenestration/isolation pour améliorer l'efficacité du CVCA, mise à niveau de la ventilation).
- Réduire le contact physique (sans contact/automatisation) – réduire le contact physique avec les surfaces communes (p. ex, stations de lavage des mains, portes sans contact, remplissage de bouteilles).
Quel montant les organismes peuvent-ils demander?
Les organismes peuvent demander jusqu’à 100 % du coût total de leur projet, jusqu’à un maximum de 500 000 $, à l’exception des municipalités ayant une population de plus de 20 000 personnes, qui peuvent soumettre une demande qui assurera seulement jusqu’à 80 % du coût total de leur projet.
- Les coûts de projet admissibles seront assurés jusqu’à un maximum de 500 000 $.
- Le montant de la demande doit être d’au moins 10 000 $.
- les organismes peuvent demander du financement pour plusieurs améliorations d’immobilisations à une même installation (p. ex., entrée sans contact et élargissement des portes d'un centre communautaire local);
OU
- les organismes peuvent demander du financement pour les mêmes améliorations à plusieurs installations (p. ex., modernisation du CVCA dans 3 arénas municipaux).
Coûts de projet
Les coûts de projet aideront votre organisme à répondre à un besoin de la communauté ou aux exigences de santé publique liées à la COVID-19.
- Construction/Rénovation : Inclut les matériaux et la main-d’œuvre pour la construction ou l’installation.
- Équipement fixe : Équipement d’envergure fixe pour l’installation
- Développement : Coûts de développement ou coûts de gestion du projet jusqu’à un maximum de 20 % du total demandé à la FTO.
- Panneau ON construit : Les municipalités ayant des coûts de projet de 100 000 $ ou plus devront acheter, produire et installer un panneau ON construit.
| Coût de projet | Total du budget demandé à la FTO | Exemple |
|---|---|---|
| 100 000 $ et plus | Coût de projet + 10 000 $ de coût du panneau ON construit | 200 000 $ de coût de projet + 10 000 $ de coût du panneau = 210 000 $ pour le total du budget demandé à la FTO |
| 500 000 $ | Les coûts de projet sont financés jusqu’à un maximum de 500 000 $, y compris le coût du panneau ON construit de 10 000 $ | 490 000 $ de coût de projet + 10 000 $ de coût du panneau = 500 000 $ pour le total du budget demandé à la FTO |
Tous les projets doivent :
- être réalisés dans la province de l’Ontario et être terminés dans l’année suivant l’approbation de la FTO;
- être réalisés à des installations qui sont ouvertes au public aux fins d’utilisation pour le sport ou des loisirs;
- viser la réparation, la rénovation ou la modernisation d’installations de sport ou de loisirs exploitées par le demandeur, qui peuvent inclure, entre autres, des terrains de jeu, des installations de sport ou de loisirs, des sentiers et des espaces de mise en forme extérieurs.
Important: Lisez plus de directives sur la façon de remplir le Feuillet de travail financier de la demande et apprenez-en davantage sur les projets pour lesquels vous pouvez soumettre une demande.
- Coûts d’immobilisations engagés avant l'approbation de la demande de subvention du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations
- Équipement non fixe
- Tous coûts non directement payés par l’organisme bénéficiaire
- Les taxes, comme la TPS et la TVH, pour lesquelles le bénéficiaire a droit à des remboursements (ainsi que tous les autres coûts admissibles à des remboursements)
- Coûts pour les imprévus
- Frais juridiques, de vérification, d’assurance ou d’intérêts
- Contributions non financières
- Financement d’une dette à long terme préexistants
- Tous coûts payés par une autre source de financement
Évaluation de la demande
Les demandes seront examinées et notées selon des exigences spécifiques au Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations.
En plus des critères de notation ci-dessous, assurez-vous que votre projet est compatible avec les exigences suivantes du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations :
- Les impacts mentionnés sont fondés sur un besoin de la communauté locale ou visent à répondre aux exigences de santé publique liées à la COVID-19.
- Le projet est compatible avec les résultats du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations
- La demande est pour une amélioration d’immobilisations à plusieurs installations ou pour au moins une amélioration d’immobilisations à une seule installation.
- Le Feuillet de travail financier inclut seulement des coûts de projet admissibles.
Critères de notation
1) Importance pour la communauté
Les installations de sport ou de loisirs :
- sont importantes pour la communauté;
- servent l’ensemble du public et démontrent des avantages pour la communauté;
- contribuent au bien-être socio-économique de la communauté.
Pondération : 30 %
Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :
- Les installations contribuent à la santé et au bien-être des membres de la communauté.
- Les installations contribuent au bien-être économique de votre communauté (p. ex., emploi, dépenses des visiteurs, tenue d’événements).
2) L’organisme appuie des populations diversifiées, sous-représentées ou vulnérables
Le Fonds pour le développement des collectivités vise à appuyer les communautés diversifiées et sous-représentées. Dans la demande, dites-nous comment vos installations ont un impact positif sur les populations faisant face à des obstacles socio-économiques, géographiques, culturels ou raciaux.
Pondération : 10 %
Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :
- L'organisme a clairement démontré que ses installations ont un impact positif sur les populations faisant face à des obstacles socio-économiques, géographiques, culturels ou raciaux.
3) Stratégie
L’organisme a décrit comment il réparera, rénovera ou modernisera des infrastructures de sport et de loisirs pour répondre à un besoin de la communauté locale ou répondre aux exigences de santé publique liées à la COVID-19.
Étudiez les définitions de réparation, rénovation et modernisation.
Pondération : 35 %
Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :
- Le projet est clairement décrit.
- Le projet visera à répondre à un besoin de la communauté locale ou aux exigences de santé publique liées à la COVID-19.
- Le projet est clairement compatible avec les résultats choisis du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations.
4) Processus
Le processus mentionné aidera l’organisme à produire les résultats choisis.
Pondération : 25 %
Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :
- La planification à ce jour appuie la mise en œuvre du projet.
- Les activités sont appropriées pour mettre en œuvre le projet avec succès.
- Les devis ou estimations sont appropriés.
- Le Feuillet de travail financier est raisonnable et est compatible avec les résultats choisis du Fonds pour le développement des collectivités – Source Immobilisations.
Pour sauvegarder en PDF, sélectionner « PDF », puis « Enregistrer au format PDF ». Vous devrez peut-être sélectionner la boîte de dialogue Imprimer ou chercher une option pour imprimer en PDF.