Subvention de démarrage

Essayer quelque chose de nouveau ou trouver une meilleure façon. Les subventions de démarrage appuient les recherches, l’élaboration ainsi que la mise à l’essai de nouvelles idées et d’approches différentes.

De jeunes entrepreneurs en réunion au bureau.

Prochaine date limite

Aucune date limite de soumission annoncée

Durée

Maximum 12 mois

Montant octroyé (par année)

Minimum 5 000 $

Maximum 75 000 $

Aider à faire croître de nouvelles idées

Soumettez une demande de subvention de démarrage pour vous aider à apprendre quelque chose de nouveau afin de susciter des changements positifs dans votre communauté. Votre projet doit se concentrer sur ce que vous apprendrez et la façon dont vous le ferez, plutôt que viser à atteindre un objectif précis et mesurable.

  • Trouver de nouvelles ou de meilleures façons de faire les choses pour avoir plus d’impact.
  • Tester ou mettre à l’essai une approche nouvelle ou non éprouvée pour prouver son potentiel.
  • Tester de nouvelles idées ou de nouveaux concepts pour tirer des leçons des résultats.
  • Répondre à des enjeux émergents dans une communauté.
  • Essayer des approches novatrices dont les résultats sont inconnus.
  • Explorer la faisabilité d’idées ou d’approches nouvelles ou non éprouvées.

Planifiez votre demande

Les subventions de démarrage appuient des projets au stade d’idée. Une subvention de démarrage peut aider votre organisme à produire un impact dans votre communauté en apprenant quelque chose de nouveau pour susciter des changements. Comme la FTO reçoit de nombreuses demandes, il est crucial de vous assurer que le projet de votre organisme est compatible avec ce que nous finançons.

Consultez notre guide étape par étape pour avoir les meilleures chances que votre demande de subvention de démarrage soit acceptée. Ce n’est pas un guide pour remplir votre demande. Il s'agit de vous assurer que votre projet est compatible avec l'objectif des subventions de démarrage.

Apprenez-en davantage sur la manière de soumettre une bonne demande de subvention de démarrage.

Admissibilité

Découvrez si votre organisme et votre projet sont admissibles à du financement.

Exigences relatives à l’organisme

Assurez-vous que votre organisme répond à tous les critères suivants :

 

Admissibilité du projet

Assurez-vous que votre projet répond à tous les critères suivants :

  • Les renseignements relatifs au projet sont complets et comprennent toutes les pièces jointes. 
  • Le projet est fortement compatible avec le résultat de subvention (toutes les subventions) et la mesure (subventions de croissance et d’immobilisations seulement) choisis.
  • Le projet est conforme aux politiques de la FTO.
  • Le projet est compatible avec la source d’investissement Croissance, Démarrage ou Immobilisations.

 

Exigences relatives au conseil d’administration

Tous les organismes, à l’exception des Premières nations, doivent répondre aux exigences de la FTO relatives au conseil d’administration.

Assurez-vous que votre organisme répond à tous les critères suivants :

  • Le conseil d’administration de votre organisme compte au moins trois membres ayant un mandat actif. Leur mandat doit être actif à la date limite de soumission des demandes.
  • Au moins 50 % des membres du conseil d’administration maintiennent une relation sans lien de dépendance entre eux. Cela signifie que les membres du conseil d’administration et les membres de la direction ne sont pas mariés ou liés entre eux, ne travaillent pas en tant que partenaires d’affaires ou ne sont pas autrement dans une relation où les intérêts peuvent être compromis.

Exigences relatives aux états financiers

Tous les organismes, à l’exception des Premières nations, doivent répondre aux exigences de la FTO relatives aux états financiers.

  • Les organismes doivent téléverser leurs états financiers préparés les plus récents selon leur date de fin d’exercice et leurs revenus totaux. 
  • Les états financiers doivent être préparés dans les 12 mois suivant la fin de l’exercice le plus récent de l’organisme.
    • Les états financiers de 2019 sont requis (incluant les détails comparatifs par rapport à 2018) si la date de fin d’exercice se trouve entre le 1er avril et le 31 décembre. 
    • Les états financiers de 2020 sont requis (incluant les détails comparatifs par rapport à 2019) si la date de fin d’exercice se trouve entre le 1er janvier et le 31 mars. 
  • Des renseignements additionnels relatifs à un surplus ou un déficit devront être téléversés, ainsi que les états financiers, si cela est requis. 
  • Les organismes doivent avoir au moins une année d’antécédents financiers à partir de leur date de constitution en société ou d’enregistrement d’organisme de bienfaisance selon la date de fin d’exercice de leur organisme.
  • Les états financiers doivent être approuvés par le conseil d’administration (les ébauches d’états financiers ne sont pas acceptées). 
Étudiez nos exigences supplémentaires relatives aux états financiers

Exigences relatives aux politiques

Nos exigences relatives aux politiques définissent l’admissibilité à du financement de la FTO, et en énonce les exclusions. Les fonds sont octroyés aux demandeurs admissibles réalisant des activités de projet admissibles qui sont directement compatibles avec les effets prioritaires et les résultats de subvention de la FTO.

Voir nos politiques

Admissibilité des collaborations

Nous reconnaissons et appuyons les ententes de collaboration qui produiront un impact communautaire positif.

Lisez davantage de notre Entente de collaboration

Processus de demande

Le processus de demande d’une subvention de la FTO comprend diverses étapes pour les organismes.

Soumission de la demande

Consultez la page des dates limites de soumission des demandes. Une fois que le portail en ligne ouvre, vous pouvez commencer la demande.

Examen et évaluation

Le personnel de la FTO examine d’abord votre demande ainsi que les renseignements disponibles dans le site Web de votre organisme et dans les comptes de médias sociaux pour s’assurer que vous êtes admissible à soumettre une demande, que votre demande est complète, et qu’elle est compatible avec les exigences de la subvention. Notre personnel et des bénévoles locaux expérimentés notent votre demande en fonction des aspects d’évaluation de la subvention.

Recommandation et sélection

Les bénévoles des équipes d’évaluation des demandes de subvention locales font des recommandations en matière de financement. Le conseil d’administration de la FTO approuve ces recommandations.

Avis

La liste finale de subventions approuvées est envoyée aux députés provinciaux de l’Ontario afin de leur donner la possibilité de féliciter directement les bénéficiaires de subvention, dans la mesure du possible. La FTO avise ensuite tous les demandeurs de la décision finale.

Orientation

Les demandeurs approuvés participent à une séance d’orientation obligatoire avec leur chef de programme de la FTO.

Confirmation

On envoie aux demandeurs approuvés un courriel qui inclut leur Contrat de subvention.

Activation
  • Les subventions sont activées une fois que les contrats de la FTO sont signés et retournés électroniquement.
  • Ensuite, pour que la FTO émette le premier versement d’une subvention grâce au transfert de fonds électronique (TFÉ), il faut confirmer les renseignements bancaires de l’organisme dans le portail en ligne de la FTO. 
Que se passe-t-il à la fin de votre subvention?
  • Rapports : Les bénéficiaires soumettent un rapport final à la fin du projet. Celui-ci fait état des réalisations relatives au projet.
  • Achèvement : Après que le personnel de la FTO a approuvé les rapports finaux, elle émet la portion retenue de la subvention et ferme la subvention.
  • Conformité des bénéficiaires : La FTO procède, au hasard, à une Vérification de la conformité des bénéficiaires. Les dossiers de subventions peuvent être examinés aux fins de conformité à tout moment au cours d’une subvention, ou après la fin de la subvention.

Choisissez votre type de projet

Les subventions de démarrage visent à susciter des changements positifs dans votre communauté en vous aidant à explorer de nouvelles idées et de nouveaux concepts, à rassembler des preuves que quelque chose fonctionne, ou à élaborer ou tester une idée ou une approche. Quatre types de projets peuvent être admissibles à une subvention de démarrage. Choisissez celui qui est le plus compatible avec votre projet.

Choisissez ce type de projet si vous souhaitez rassembler des personnes pour discuter d'un enjeu, comme première étape pour trouver des solutions réalisables. En fonction de vos objectifs et du stade de la discussion, ce que vous apprendrez pourrait inclure les éléments suivants :

  • Découvrir qui travaille sur un enjeu, qui se joint à la conversation et qui pourrait être laissé de côté.
  • Élaborer des stratégies ou des objectifs communs.
  • Déterminer des prochaines étapes.

Choisissez ce type de projet si vous souhaitez savoir si une nouvelle idée ou approche pourrait fonctionner ou non pour votre communauté. Réfléchissez à la façon dont vous prévoyez partager ce que vous apprendrez, par exemple par l’entremise d'un document de recherche, d'un rapport, d'un site Web ou d'une présentation.

Choisissez ce type de projet si vous souhaitez en apprendre et en comprendre davantage à propos d’un sujet particulier dans le cadre de vos recherches relatives à une nouvelle idée ou un nouveau concept.

Réfléchissez à la façon dont vous prévoyez partager ce que vous apprendrez, par exemple par l’entremise d'un document de recherche, d'un rapport, d'un site Web ou d'une présentation.

Choisissez ce type de projet si vous souhaitez élaborer un projet pilote (un plan pour tester une idée) ou, si vous avez déjà un plan, mener un projet pilote.

Élaborer un projet pilote

Ce type de projet se concentre sur la préparation de l'expérimentation d'une idée. Il peut comprendre un élément ou tous les éléments suivants :

  • Rechercher la forme que prendra le projet pilote.
  • Concevoir un prototype et recueillir des réactions.
  • Essayer des idées différentes.
  • Adapter votre conception et vos plans.
  • Partager ce que vous apprenez pour aider d’autres personnes.

OU

Tester une nouvelle idée

Ce type de projet vise à comprendre si une nouvelle idée ou un nouveau programme mérite d'être élargi. Il peut comprendre un élément ou tous les éléments suivants :

  • Rechercher des résultats différents ou meilleurs que ce que vous avez déjà essayé (ou que quelqu'un d'autre a déjà essayé).
  • Évaluer le potentiel de changement que vous espérez voir chez vos participants ou dans votre communauté.
  • Concevoir une évaluation qui inclut la mesure des résultats afin de savoir si, et dans quelle mesure, un changement positif s'est produit.

Choisissez un résultat de subvention

La FTO a déterminé des résultats de subvention de démarrage spécifiques qu’elle financera. Donc, les résultats que vous espérez obtenir avec votre projet doivent être compatibles avec un de ces résultats de subvention. Le résultat de subvention que vous choisissez détermine l’impact que votre projet aura. En remplissant votre demande, vous devez faire un lien et assurer la compatibilité entre vos questions et le résultat de subvention que votre projet obtiendra.

Quel est le lien entre les résultats de subvention et la Stratégie d’investissement?

Les domaines d’action sont de vastes domaines dans lesquels la FTO investit. Pour chaque domaine d’action, l’effet prioritaire est le changement à long terme que votre projet contribuera à produire pour les Ontariens. Le résultat de subvention est ce que votre projet réalisera spécifiquement pour appuyer l’effet prioritaire.

Les demandes de subvention de démarrage approuvées :

  • Sont clairement compatibles avec le résultat de subvention choisi.
  • Nécessitent des recherches et des études.
  • Sont nouveaux et non éprouvés.
  • Ont des résultats inconnus.
  • Fournissent un plan d’apprentissage clair.

Personnes actives : Favoriser des modes de vie plus actifs

Effet prioritaire 1 : Programmes et infrastructures de plus grande qualité afin de favoriser l’activité physique

  • Résultats de subvention :

    • Des entraîneurs, officiels et bénévoles formés et accrédités
    • Les programmes sont sécuritaires, inclusifs, équitables, adaptés à l’âge et aux capacités

Effet prioritaire 2 : Plus de personnes deviennent actives

  • Résultat de subvention :

    • Les Ontariens adoptent un mode de vie actif

 

Personnes connectées : Bâtir ensemble des communautés inclusives et engagées

Effet prioritaire 1 : Les groupes diversifiés travaillent mieux ensemble pour façonner la communauté

  • Résultats de subvention :

    • Les gens peuvent intervenir pour façonner les services et programmes qui leur tiennent à cœur
    • Les personnes marginalisées assument des rôles de leaders dans leur communauté
    • Les groupes diversifiés collaborent pour améliorer la vie communautaire

Effet prioritaire 2 : Isolement social diminué

  • Résultat de subvention :

    • Les personnes isolées ont des liens dans leur communauté

 

Personnes vertes : Inciter les gens à soutenir un environnement sain et durable

Effet prioritaire 1 : Plus d’écosystèmes sont protégés et restaurés

  • Résultats de subvention :

    • Les gens participent aux efforts de conservation et de restauration des écosystèmes
    • Les efforts de conservation et de restauration sont mieux planifiés et plus durables

Effet prioritaire 2 : Les gens réduisent leur impact sur l’environnement

  • Résultats de subvention :

    • Les gens sont en contact avec l’environnement et comprennent leur impact sur celui-ci
    • Les gens et les utilisateurs de ressources prennent des mesures délibérées pour avantager l’environnement
    • Des mécanismes sont élaborés pour promouvoir l’intendance responsable des ressources

 

Personnes inspirées : Enrichir la vie des gens par les arts, la culture et le patrimoine

Effet prioritaire 1 : Des programmes et infrastructures de meilleure qualité pour s’exposer aux arts, à la culture et au patrimoine

  • Résultat de subvention :

    • Les compétences et les connaissances sont transmises à la prochaine génération de leaders artistiques

Effet prioritaire 2 : Plus de personnes sont en contact avec les arts, la culture et le patrimoine

  • Résultats de subvention :

    • Accès à des possibilités d’apprentissage artistique et des expériences artistiques, culturelles et patrimoniales significatives
    • Les gens sont engagés dans la création artistique communautaire
    • Préservation et animation du patrimoine culturel

 

Jeunes personnes prometteuses : Favoriser le développement positif des enfants et des jeunes

Effet prioritaire 1 : Plus d’enfants et de jeunes ont des forces émotionnelles et sociales

  • Résultats de subvention :

    • Les parents, les personnes responsables et les adultes alliés ont les compétences pour appuyer les enfants et les jeunes faisant face à des obstacles
    • Les enfants et les jeunes faisant face à des obstacles acquièrent de fortes compétences émotionnelles et sociales

Effet prioritaire 2 : Plus de jeunes s’engagent véritablement dans la communauté

  • Résultats de subvention :

    • Les jeunes faisant face à des obstacles font du bénévolat et assument des rôles de leaders
    • Les jeunes s’engagent dans la création de solutions aux défis auxquels fait face leur communauté

 

Personnes prospères : Améliorer le mieux-être économique des gens

Effet prioritaire 1 : Stabilité économique accrue

  • Résultats de subvention :

    • Les personnes économiquement vulnérables sont en mesure de satisfaire leurs besoins élémentaires
    • Les personnes économiquement vulnérables ont accès à des services communautaires qui améliorent leur stabilité financière

Effet prioritaire 2 : Possibilités économiques accrues

  • Résultats de subvention :

    • Les gens ont les compétences et les connaissances pour acquérir une plus grande autonomie financière
    • Les gens obtiennent un emploi et le conservent
    • Les gens deviennent entrepreneurs

Dépenses admissibles

Les dépenses de subventions de démarrage comprennent les activités admissibles dont vous avez besoin pour produire votre résultat de subvention par l’entremise du projet que vous avez décrit. Si votre projet comporte un important volet consacré aux biens d’équipement, il pourrait être plus compatible avec une subvention d’immobilisations.

Les coûts pouvant être financés par une subvention de démarrage incluent:

Les coûts directs liés au personnel : salaires, charges sociales obligatoires de l’employeur et avantages sociaux liés aux postes financés spécifiquement pour l’exécution du projet.

Les coûts directs non liés au personnel : Tous les coûts non liés au personnel directement liés à la réalisation du projet.

  • Services achetés : Services achetés, incluant les services de consultants, d’entrepreneurs ou d’experts-conseils spécifiquement liés à la réalisation du projet.
  • Ateliers/rencontres/ rassemblements : Coûts de rencontres et d'événements de rassemblement liés à la réalisation du projet.
  • Fournitures et matériel : Articles achetés spécifiquement pour la réalisation du projet.
  • Équipement : Équipement acheté spécifiquement pour la réalisation du projet. Les nouvelles constructions, les rénovations et les réparations ne sont pas admissibles.
  • Déplacements : Coûts de déplacements des employés, bénévoles et participants, qui sont directement liés à la réalisation du projet.
  • Évaluation : Un maximum de 10 % du budget de subvention total de la FTO peut être utilisé pour l'évaluation du projet financé.
  • Frais généraux et administratifs : La FTO appuie les frais généraux et administratifs directement liés au projet financé jusqu’à concurrence de 15 % du budget total de subvention de la FTO.

Tous les coûts financés par la FTO doivent être admissibles et directement attribuables au projet.

Veuillez noter que 10 % du financement octroyé sera retenu; il sera versé si l’examen du rapport final est concluant.

Évaluation de la demande

Le projet décrit dans votre demande de subvention de démarrage est noté par du personnel et des bénévoles locaux expérimentés de la FTO en fonction de trois aspects d’évaluation : Stratégie, Processus et Personnes.

Stratégie

Assurez-vous que le besoin pour votre projet, la façon dont vous prévoyez répondre à ce besoin et votre objectif ultime sont compatibles avec un effet prioritaire et un résultat de subvention connexe.

Notation: 50 %

Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :

• Élaborez un plan global conçu pour réaliser vos apprentissages souhaités.

• Décrivez clairement l’objectif de votre projet.

• Décrivez clairement le besoin, la possibilité et le public cible du projet.

• Alignez le besoin de votre projet et sa description sur votre résultat de subvention choisi.

• Assurez-vous que des photos ou diagrammes, selon le cas, démontrent les besoins de financement.

Processus

Élaborez un plan d’apprentissage qui inclut les processus et les étapes nécessaires à sa réussite et à l’obtention de votre apprentissage déterminé.

Notation: 25%

Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :

• Alignez les activités de projet sur l’objectif du projet.

• Fournissez un échéancier réaliste pour réaliser les activités.

• Fournissez un budget approprié pour réaliser les activités et le plan d’apprentissage.

• Assurez-vous que les contributions de la collaboration ou des organismes partenaires appuient le projet.

Personnes

Assurez-vous que les personnes et les organismes tireront des leçons de votre projet.

Notation: 25%

Principaux aspects de votre demande sur lesquels vous concentrer :

• Énoncez clairement ce que vous prévoyez apprendre.

• Fournissez un plan sur la façon d’utiliser ou de partager l’apprentissage.

• Assurez-vous que le plan d’apprentissage est approprié à l’objectif du projet.

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L’Union Culturelle des Franco-Ontariennes

L’Union culturelle des Franco-Ontariennes est déterminée à prouver qu’une plus grande littéracie financière peut entraîner une plus grande stabilité financière.

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