Politique de continuité des activités

1.0 Justification

La Fondation Trillium de l’Ontario (FTO) s’est engagée à servir ses bénéficiaires de subvention, ses bénévoles et ses parties prenantes. Afin de préserver la disponibilité des services essentiels de la FTO dans l’éventualité d’une urgence ou d’une interruption des activités, la FTO adopte les meilleures pratiques en matière de planification et de gestion de la continuité des activités.

2.0 Objet

La présente politique établit les principes directeurs de gouvernance qui permettront à l’équipe de la haute direction d’élaborer et de mettre en œuvre un Plan de continuité des activités de la FTO.

3.0 Politique

Le chef de la direction doit rendre des comptes au président et aux membres du conseil d’administration relativement à la continuité des activités à la FTO. 
La FTO s’engage à :

• Établir un Plan de continuité des activités (PCA), ou des plans, afin d’assurer la continuité des activités de la FTO. Le PCA couvrira les services qui sont cruciaux aux activités de la FTO, ainsi que des plans et stratégies visant à assurer le rétablissement rapide et l’atténuation des risques.  
• Assurer l’élaboration et le maintien du PCA. Le PCA inclura une équipe d’intervention d’urgence qui sera chargée d’exécuter le plan de rétablissement et de coordonner les activités de rétablissement dans l’éventualité d’une interruption majeure.  
• Procurer le financement des opérations de continuité des activités.
• Effectuer des examens annuels, mises à jour et approbations du PCA ainsi que l’analyse d’impact des activités.
• Offrir de la formation et effectuer des exercices de formation relatifs au PCA chaque année.
• Obtenir l’assurance que les fournisseurs et fournisseurs de services (nouveaux et existants) identifiés comme étant cruciaux, et auxquels l’organisme se fie pour appuyer sa propre mission, ont leurs propres plans et processus de continuité d’activités en place.

4.0 Définitions

• Analyse d’impact des activités – Un processus qui cerne et évalue les effets potentiels d’une urgence ou d’une interruption majeure sur les activités opérationnelles découlant d’événements d’origine naturelle ou humaine.  
• Continuité des activités (CA) – La capacité d’un organisme d’avoir un plan en cas d’urgence ou d’interruption majeure et d’intervenir dans une telle éventualité, afin de continuer à offrir des produits ou des services à des niveaux prédéfinis acceptables.  
• Équipe d’intervention d’urgence (ÉIU) – Une équipe qui se prépare à une urgence ou une interruption majeure et intervient dans une telle éventualité.  
• Équipe de planification de la continuité des activités – Une équipe chargée de la prévision, de l’élaboration, de la mise en œuvre ainsi que de la révision périodique d’un plan et de projets de continuité des activités.  
• Plan de continuité des activités (PCA) – Un ensemble de procédures et ressources répertoriées qui sont élaborées, rassemblées et maintenues, ainsi que prêtes à être utilisées dans l’éventualité d’une urgence ou d’une interruption majeure.  (Termes semblables : Plan de reprise des activités, Plan de reprise après catastrophe, Plan de rétablissement)
• Registre des risques – Un outil qui est utilisé pour documenter les résultats d’une analyse des risques.  
• Unité d’activités – Une équipe organisée pour accomplir des tâches particulières selon les fonctions exercées au sein de l’organisme. Par exemple, Communications, Finances, TI.